|
Responsable de contenu et de la rédaction : Association Regard, 3 chemin des Bugadières 30350 CARDET- FRANCE
Téléphone : 33 (0) 466833353 Présidente : Thérèse RAMBAUD
Association loi 1901- n° 725 A7 Alès.
Conception et réalisation : Web Area, 91420 Morangis, France webmaster www.webarea.biz
Photos : Jean Philippe CAULLIEZ, Marc HELLER, Thérèse RAMBAUD.
Hébergeur : Nexen Services, SA au capital de 49 536 Euros inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 423 995 224.
CONDITIONS D'UTILISATION
Il est interdit de distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, ré-adresser ou utiliser pour un usage public ou commercial les informations du Site, comprenant le textes, les images, les animations ou la bande-son, sans l'accord écrit de “Association Regard”.
L'ensemble des informations contenues dans le Site sont couvertes par un droit de copyright, sauf indication contraire expresse, et ne peut être utilisé sans l'accord écrit "Association Regard" qu'en conformité avec les Conditions Générales ou les indications spécifiques présentées dans le texte du Site. "Association Regard" ne garantit d'aucune façon que l'utilisation des données du Site ne puisse constituer une violation des droits de certains tiers non affiliés à "Association Regard". "Association Regard" s'efforcera de ne présenter sur le Site que des informations précises et mises à jour ; toutefois, aucune garantie n'est souscrite à cet égard par "Association Regard" qui ne saurait être tenue responsable de quelque erreur ou omission que ce soit affectant le contenu du Site.
Les images de personnes ou de lieux reproduites sur le Site sont soit la propriété de l’association Regard, soit utilisées avec l’autorisation du propriétaire.
L'usage de ces images par l'utilisateur, ou toute autre personne, est interdite sous réserve d'une stipulation contraire expresse contenue dans ces Conditions Générales ou dans le texte du Site. Tout usage non autorisé de ces images est susceptible de constituer une violation de la législation et des règlements applicables au copyright, aux marques commerciales, à la protection de la vie privée, à la publicité et à la communication.
Les marques commerciales, logos et signes distinctifs (ensemble, les "Marques") présentés sur ce Site sont des Marques déposées ou non, appartenant à Web Area, "Association Regard" et à d'autres personnes ou sociétés. Aucune mention contenue dans ce Site ne saurait être interprétée comme la dévolution, sous quelque forme que ce soit, d'une licence ou d'un droit quelconque d'utiliser une ou plusieurs des Marques sans l'autorisation écrite de son ou ses Propriétaire(s). Toute utilisation des Marques, ou de toute autre information présentée sur le Site, non autorisée expressément par les présentes Conditions Générales, est strictement interdite. "Association Regard" préviennent qu'ils feront respecter leurs droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à leur disposition, y compris par la voie judiciaire.
"Association Regard" ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.art-regard.com. et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Le logiciel de ce Site peut être soumis à l'application des lois et règlements français, américains ou édictés par d'autres Etats, relatifs à la réglementation des exportations. Il incombe à l'utilisateur de vérifier les lois et réglementations qui lui sont applicables avant de recopier ou d'exporter toute donnée de ce Site.
Copyright 2005 Association “Regard"
|